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Si vous êtes hospitalisé dans un établissement public ou une clinique privée conventionnée, l’Assurance Maladie rembourse vos frais d’hospitalisation à 80 %. Votre mutuelle peut prendre en charge les 20 % restant, ainsi que certains suppléments ou dépassements d’honoraires. Le forfait hospitalier reste alors à votre charge, sauf si vous remplissez les conditions d’exonération. Si vous choisissez une clinique privée non conventionnée, les frais restant à votre charge seront plus importants.
Les cliniques privées non conventionnées
Les cliniques privées non conventionnées sont très peu nombreuses en France. Néanmoins, si vous choisissez ce type d'établissement, vous devez régler la totalité des frais à la clinique.
L'Assurance Maladie vous remboursera ensuite 80 % de vos frais de séjour et des honoraires médicaux, sur la base des tarifs en vigueur.
Attention, les cliniques privées non conventionnées appliquent des tarifs plus élevés que les tarifs en vigueur, les frais restant à votre charge peuvent donc être très importants. Renseignez-vous auprès de votre caisse d'Assurance Maladie avant votre admission.
Dans certaines situations, vos frais d’hospitalisation peuvent être intégralement remboursés
Les frais pris en charge par l’Assurance Maladie
Dans un hôpital public ou une clinique privée conventionnée, les frais liés à l'hospitalisation sont pris en charge à 80 % par l'Assurance Maladie (sauf cas particuliers). Au-delà du 31ième jour d’hospitalisation, la prise en charge des soins par l'Assurance Maladie passe automatiquement à 100% des tarifs de conventions fixés.
Vous serez remboursé après envoi à votre caisse du bon de sortie remis par l'établissement de soins lorsque vous le quittez.
L'Assurance Maladie prend en charge également une partie des soins réalisés avant ou après une hospitalisation.
Vous serez, par exemple, remboursé à 70 % lors d'une consultation chez un anesthésiste, avant une opération, et à 60 % si vous avez besoin de séances de rééducation après une intervention chirurgicale.
Les frais qui restent à votre charge
À votre sortie d'hôpital, vous aurez à régler :
À partir du 1er janvier 2010, le forfait hospitalier, fixé par arrêté ministériel, passe à :
• 18 euros par jour en hôpital ou en clinique ;
• 13,50 euros par jour dans le service psychiatrique d'un établissement de santé.
Toutefois, si vous avez une mutuelle ou une assurance complémentaire santé, ces frais peuvent être remboursés en partie ou en totalité.
Si vous n'avez pas de mutuelle et que vos ressources sont insuffisantes pour régler les frais d'hospitalisation qui restent à votre charge, deux recours s'offrent à vous :
Les cas de prise en charge à 100 % par l’Assurance Maladie
Vos frais d'hospitalisation seront intégralement remboursés si vous êtes dans l'une des situations suivantes :
Attention : quelle que soit votre situation, cette prise en charge à 100 % par l'Assurance Maladie ne s'applique ni au forfait hospitalier, lorsqu'il est dû, ni aux frais de confort personnel.
Mutuelle Hospitalisation
La Sécurité Sociale rembourse généralement 80% du tarif de convention des principaux actes pris en charge à l'hôpital public.
En revanche la sécurité sociale ne prendra pas en charge les dépassements d'honoraires, certaines franchises, et les frais de conforts liés à l’hospitalisation (télévision, téléphone, frais d’accompagnant…)
Vittavi - Mutuelle et Securite Sociale
Mutuelle inscrite au registre National des mutuelles sous le numéro n° 775 584 980.
Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du code de la mutualité
Siège Social : 104 avenue Jean Rieux, 31500 TOULOUSE
Vittavi est le partenaire santé des étudiants puisqu'elle prend en charge la protection de leur santé en tant que centre de Sécurité sociale et Mutuelle Santé étudiante. Vittavi est un organisme à but non lucratif régi par le Code de la Mutualité.
Vittavi - Les métiers
• Proposer une gamme de complémentaires santé à des prix 100% étudiants et adaptées aux besoins des étudiants.
• Gérer les remboursements de Sécurité sociale, émettre les cartes vitale, informer sur les modalités de cotisation, assurer le tiers payant, par le biais d'une délégation de service public.
• Développer des actions de prévention sur des sujets qui concernent les étudiants : actions contre l'abus d'alcool, contre le tabagisme, éducation à l'équilibre alimentaire, gestion du stress, prévention des Infections Sexuellement Transmissibles... en partenariat avec des organismes institutionnels et des partenaires de santé.
Vittavi a signé une convention pluri-annuelle de gestion avec la CNAM (Caisse Nationale d'Assurance Maladie).
La mutuelle hospitalisation vient compléter le remboursement de la Sécurité sociale et peut également prendre en charge les dépenses d’hospitalisation non prises en charge par la Sécurité sociale.
La mutuelle hospitalisation prend en charge en charge le ticket modérateur, le forfait journalier et les frais de séjour.
Votre mutuelle hospitalisation peut prendre en charge les dépassements d'honoraires de plus en plus nombreux en milieu hospitalier et cliniques privées.
Certaines mutuelles remboursent la participation forfaitaire de 18 euros qui n'est pas prise en charge par la Sécurité Sociale et des frais de confort comme la chambre particulière, la télévision, et le séjour d'un accompagnant.
Conseils pour bien choisir votre mutuelle hospitalisation
Le choix d’une mutuelle hospitalisation est un exercice difficile compte tenu du grand nombre de mutuelle sur le marché. Plusieurs questions peuvent vous traverser l’esprit mais il est important de vous poser les bonnes questions. Dans le choix de votre mutuelle hospitalisation soyez vigilants sur les points suivants :
Exemples : les remboursements des frais d’hospitalisation des mutuelles santé :
Source : Mutuelle hospitalisation